Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 24 octobre 2025, à 20 h, dans la salle des conseils.:

Vous pourrez lire ci-dessous le procès verbal de la séance du Vendredi 09 juillet 2025.

Les originaux signés des délibérations et des procès-verbaux sont consultables en mairie sur demande.

L’ordre du jour pour le conseil du 24 octobre 2025 était le suivant :

Délibération relative à l’Etude d’opportunité d’installation de vidéoprotection publique

Délibération pour l’acceptation d’un devis d’entretien de voirie

Délibération relative à une demande de subvention de la FCPE de Bazoches-les-Gallerandes

Délibération sur le devis de l’achat d’une bâche à incendie

Délibération sur un devis pour les travaux d’installation de la bâche

Demandes de subventions relatives à défense incendie

Délibération sur l’achat d’un terrain au profit de la commune

Délibération sur le devis du géomètre pour la découpe de terrain

Délibération pour valider le choix de l’entreprise de travaux d’enfouissement pour la Route de Janville à la suite du résultat de l’appel d’offre.

Délibérations complémentaires relatives aux travaux de la Route de Janville

Demandes de subventions pour les travaux Route de Janville

Délibération relative à la mise à jour de l’indemnisation des congés pour maladie ordinaire

- Affaires diverses

Liste des délibérations de la séance

N° Ordre	N° Délibération	Objet de la délibération
1	D2025_43	Etude d’opportunité d’installation de vidéoprotection publique sur la commune de Tivernon
2	D2025_44	Renforcement des rue du Moulin , rue de Monceau, impasse du Moulin et route d’ondreville
3	D2025_45	Délibération relative à une demande de subvention de la FCPE de Bazoches-les-Gallerandes pour le marché de Noël 2025
4	D2025_46	Délibération sur le devis de l’achat d’une bâche à incendie
5	D2025_47	Acquisition d’un terrain communal pour Défense Extérieure Contre l’Incendie
6	D2025_49	Délibération sur un devis pour les travaux d’aménagement et d’installation d’une bâche incendie de 120m3
7	D2025_50	modulation du régime indemnitaire du traitement des agents placés en CMO de 100 % à 90 % à compter du 1er mars 2025.
8	D2025_51	Délibération pour valider le choix de l’entreprise de travaux d’enfouissement pour la Route de Janville à la suite du résultat de l’appel d’offre.
9	D2025_52	(Annule et remplace la D2025_51) Délibération pour valider le choix de l’entreprise de travaux d’enfouissement pour la Route de Janville à la suite du résultat de l’appel d’offre.
10	D2025_48	Délibération pour une demande de subvention au titre de la DETR auprès de la préfecture du Loiret pour la création d’un point de défense contre l’incendie sur le grand BREAU
11	D2025_54	Délibération pour une demande de subvention au titre du fond vert auprès de la préfecture du Loiret pour la création d’un point de défense contre dans le hameau Le Grand Bréau

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 octobre 2025