Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 12 Décembre 2025, à 19 h, dans la salle des conseils.:
Vous pourrez lire ci-dessous le procès verbal de la séance du Vendredi 24 octobre 2025.
Les originaux signés des délibérations et des procès-verbaux sont consultables en mairie sur demande.
L’ordre du jour était le suivant:
- Délibération pour l’autorisation au Maire d’engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget de l’année 2025
- Délibération pour la possibilité d’adhérer aux contrats de protection sociale complémentaire proposés par le CDG45
- Délibération pour l’acceptation d’un échange de propriété entre parcelles appartenant à la commune et à la société RTE dans le cadre de l’extension de la sous-station électrique de TIVERNON
- Délibération pour une demande de subvention auprès du SIERP pour les travaux d’éclairage public engagés dans le cadre d’un programme d’enfouissement de réseaux basse tension réalisés sous convention avec la SICAP, route de Janville.
- Délibération en vue d’un avis consultatif concernant le projet Plan Département de Protection des Forêts contre les Incendies (PDPFCI)
- Etude Mobilité – Consultation sur le projet de schéma directeur cyclable (SDC)
- Demandes de subventions au titre du Volet 3 et de la FAPO auprès du département du
Loiret - Affaires diverses
LE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 OCTOBRE 2025 A ETE VALIDE EN DEBUT DU CONSEIL MUNICIPAL
D2025_66 – Délibération pour l’autorisation au Maire d’engager, liquider, et mandater les dépenses
d’investissement avant le vote du budget de l’année 2025Télécharger
d’investissement avant le vote du budget de l’année 2025Télécharger
Délibération pour la possibilité
d’adhérer aux contrats de protection sociale
complémentaire proposés par le CDG45Télécharger
d’adhérer aux contrats de protection sociale
complémentaire proposés par le CDG45Télécharger
Délibération pour l’acceptation
d’un échange de propriété
entre parcelles appartenant à
la commune et à la société
RTE dans le cadre de
l’extension de la sous-station
électrique de TIVERNONTélécharger
d’un échange de propriété
entre parcelles appartenant à
la commune et à la société
RTE dans le cadre de
l’extension de la sous-station
électrique de TIVERNONTélécharger
D2025_71 – Délibération pour une demande de subventions auprès du SIERP pour les travaux
d’éclairage public et d’enfouissement de réseaux basse tension réalisés sous convention avec la
SICAP, route de JanvilleTélécharger
d’éclairage public et d’enfouissement de réseaux basse tension réalisés sous convention avec la
SICAP, route de JanvilleTélécharger
D2025_72 – Demandes de subventions au titre du Volet 3 et de la FAPO auprès du département du
LoiretTélécharger
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Mis en ligne le 24 décembre 2025