Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 24 octobre 2025, à 20 h, dans la salle des conseils.:
Vous pourrez lire ci-dessous le procès verbal de la séance du Vendredi 09 juillet 2025.
Les originaux signés des délibérations et des procès-verbaux sont consultables en mairie sur demande.
L’ordre du jour pour le conseil du 24 octobre 2025 était le suivant :
- Délibération relative à l’Etude d’opportunité d’installation de vidéoprotection publique
- Délibération pour l’acceptation d’un devis d’entretien de voirie
- Délibération relative à une demande de subvention de la FCPE de Bazoches-les-Gallerandes
- Délibération sur le devis de l’achat d’une bâche à incendie
- Délibération sur un devis pour les travaux d’installation de la bâche
- Demandes de subventions relatives à défense incendie
- Délibération sur l’achat d’un terrain au profit de la commune
- Délibération sur le devis du géomètre pour la découpe de terrain
- Délibération pour valider le choix de l’entreprise de travaux d’enfouissement pour la Route de Janville à la suite du résultat de l’appel d’offre.
- Délibérations complémentaires relatives aux travaux de la Route de Janville
- Demandes de subventions pour les travaux Route de Janville
- Délibération relative à la mise à jour de l’indemnisation des congés pour maladie ordinaire
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- Affaires diverses
Liste des délibérations de la séance
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N° Ordre |
N° Délibération |
Objet de la délibération |
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1 |
D2025_43 |
Etude d’opportunité d’installation de vidéoprotection publique sur la commune de Tivernon |
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2 |
D2025_44 |
Renforcement des rue du Moulin , rue de Monceau, impasse du Moulin et route d’ondreville |
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3 |
D2025_45 |
Délibération relative à une demande de subvention de la FCPE de Bazoches-les-Gallerandes pour le marché de Noël 2025 |
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4 |
D2025_46 |
Délibération sur le devis de l’achat d’une bâche à incendie |
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5 |
D2025_47 |
Acquisition d’un terrain communal pour Défense Extérieure Contre l’Incendie |
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6 |
D2025_49 |
Délibération sur un devis pour les travaux d’aménagement et d’installation d’une bâche incendie de 120m3 |
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7 |
D2025_50 |
modulation du régime indemnitaire du traitement des agents placés en CMO de 100 % à 90 % à compter du 1er mars 2025. |
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8 |
D2025_51 |
Délibération pour valider le choix de l’entreprise de travaux d’enfouissement pour la Route de Janville à la suite du résultat de l’appel d’offre. |
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9 |
D2025_52 |
(Annule et remplace la D2025_51) Délibération pour valider le choix de l’entreprise de travaux d’enfouissement pour la Route de Janville à la suite du résultat de l’appel d’offre. |
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10 |
D2025_48 |
Délibération pour une demande de subvention au titre de la DETR auprès de la préfecture du Loiret pour la création d’un point de défense contre l’incendie sur le grand BREAU |
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11 |
D2025_54 |
Délibération pour une demande de subvention au titre du fond vert auprès de la préfecture du Loiret pour la création d’un point de défense contre dans le hameau Le Grand Bréau |
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12 |
D2025_53 |
Objet de la délibération : Etude d’opportunité d’installation de vidéoprotection publique sur la commune de Tivernon |
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13 |
D2025_55 |
Objet de la délibération : Renforcement des rue du Moulin , rue de Monceau, impasse du Moulin et route d’ondreville |
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14 |
D2025_56 |
D2025_56 (annule et remplace D2025_53) : Etude d’opportunité d’installation de vidéoprotection publique sur la commune de Tivernon |
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15 |
D2025_57 |
D2025_57 (annule et remplace D2025_55) : Délibération pour l’acceptation d’un devis d’entretien de voirie : Renforcement des rues du Moulin, du Monceau, les Ouches du Bourg, route communale d’Ondrev |
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16 |
D2025_58 |
D2025_58 (annule et remplace D2025_45) : Délibération relative à une demande de subvention de la FCPE de Bazoches-les-Gallerandes pour le marché de Noël 2025 |
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17 |
D2025_59 |
D2025_59 (Annule et remplace D2025_47) : Acquisition d’un terrain communal pour ma création d’un point de Défense Extérieure contre l’Incendie sur le hameau du GRAND BREAU |
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18 |
D2025_60 |
Projet de Création d’un point de défense à incendie sur le hameau du GRAND BREAU et demandes de subventions DETR et FOND VERT |
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19 |
D2025_61 |
(annule et remplace D2025_54): Délibération pour une demande de subvention au titre du FOND VERT pour la création d’un point de défense contre dans le hameau Le Grand BREAU |
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20 |
D2025_62 |
(annule et remplace D2025_46): Délibération sur le devis de l’achat d’une bâche à incendie
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21 |
D2025_63 |
(annule et remplace D2025_49): Délibération sur un devis pour les travaux d’aménagement et d’installation d’une bâche incendie de 120m3 |
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22 |
D2025_64 |
(annule et remplace D2025_52) : Attribution de l’appel d’offres concernant les travaux d’enfouissement des réseaux aériens, de la rénovation de l’éclairage publique, de la rénovation des trottoirs rou |
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23 |
D2025_65 |
(annule et remplace D2025_50): Délibération pour la mise à jour de la prise en charge de l’indemnisation du Congé de Maladie Ordinaire suite à la loi de finances 2025. |
LE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 AOUT 2025 A ETE VALIDE EN DEBUT DE CONSEIL ET EST CONSULTABLE CI-DESSOUS
Des rectifications ont dû être apportées aux précédentes délibérations , en conséquences , bien qu’elles restent affichées pour mémoire , voici ci dessous les délibérations rectifiées annulant et remplaçant les précédentes.