salle du conseil Tivernon

Le conseil municipal s’est réuni le 19 juin 2026, à 20 h, dans la salle des fêtes :

Vous pourrez lire ci-dessous le procès verbal de la séance de la séance précédente qui a été adopté en début de conseil municipal.

Les originaux  signés des  délibérations et des procès-verbaux sont consultables en mairie sur demande.

L’ORDRE DU JOUR SERA LE SUIVANT :

  1. Délibération pour l’autorisation de signature de la Convention de délégation temporaire de maitrise d’ouvrage pour l’amélioration de la défense incendie au Grand Bréau avec la CCPNL
  2. Délibération du conseil municipal fixant les orientations en matière de formation des élus
  3. Délibération pour l’autorisation de signature de la convention d’offre de concours pour la mobilité électrique avec JPEE.
  4. Délibération pour l’acceptation d’un devis pour la réfection du tablier de route, route de Janville
  5. Délibération pour une demande de subvention auprès du département du Loiret au titre du Volet 3
  6. Délibération pour une demande de subvention auprès du département du Loiret au titre de la FAPO
  7. Délibération pour l’adhésion à la prestation paie du Centre De Gestion du Loiret (CDG45)
  8. Délibération d’adhésion au service d’aide à l’archivage du CDG45
  9. Délibération pour le déclassement d’un chemin rural
  10. Délibération pour la gratuité de l’utilisation de la salle des fêtes pour les associations dites de loi 1901 établies sur le territoire communal.
  11. Délibération pour la gratuité de l’occupation temporaire du domaine public pour les associations dites de loi 1901 établies sur le territoire communal
  12. Délibération pour les tarifs d’occupation temporaire du domaine public pour les activités commerciales.

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